Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNGLASS
BOURGAREL Lucien -

Numéro de dépôt :
11579
Date de dépôt :
21/02/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Grasse

Présentation de la marque SUNGLASS

Déposée le 21 février 1978 par BOURGAREL Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Grasse), la marque française « SUNGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURGAREL Lucien - domicilié(e) Route de Saint Mathieu-06130 Grasse. - France.

La marque SUNGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SUNGLASS est expirée depuis le 21 février 1988.

BOURGAREL Lucien a également déposé les autres marques suivantes : SUNLINE


BOURGAREL Lucien - - Route de Saint Mathieu-06130 Grasse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Matériaux à batir laminné ou fondu, en plaques à double parois incolores ou colorées, transparentes, translucides ou opaques, planes, ondulées ou nervurées à surface lisse ou à motifs, pouvant servir de vitrage, paroi, décoration, garnissage, protection, support, panneau, écran, structures, diffuseur de lumière, isolation thermique, posées verticalement, horizontalement ou incliné, ou formé à la demande.Plaques en matière plastique à double parois incolores ou colorées, transparentes, translucides ou opaques, planes, ondulées, ou nervurées à surface lisse ou à motifs, pouvant servir d'élément de capteur solaire.Plaques en matière plastique à double parois incolores ou colorées, transparentes, translucides ou opaques, planes, ondulées, ou nervurées à surface lisse ou à motifs, pouvant servir de vitrage, paroi, décoration, garnissage, protection, support, structure, écran, panneau, diffuseur de limière, isolation thermique, posées verticalement, horizontalement ou incliné, ou formé à la demande.Matériaux de construction en plaques en matière plastique à double parois incolores ou colorées, transparentes, translucides ou opaques, planes, ondulées, ou nervurées à surface lisse ou à motifs, pouvant servir de vitrage, paroi, décoration, garnissage, protection, support, structure, écran, panneau, diffuseur de lumière, isolation thermique, posée verticalement, horizontalement ou incliné, ou formées à la demande.Articles en plaques en matière plastique a double parois incolores ou colorées, transparentes translucides ou opaques, planes, ondulées, nervurées à surface lisse ou à motifs, pouvant servir de vitrage, paroi, décoration, garnissage, protection, support, structure, écran, panneau, diffuseur de lumière, isolation thermique, posées verticalement, horizontalement ou incliné, ou formées à la demande.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.